Simon Biset

De: Simon Biset
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000053395918(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 202623/01/2026
De: Simon Biset
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
JORFTEXT000052184820(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202504/09/2025
De: Simon Biset
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation"
JORFTEXT000051521025(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 202526/04/2025
De: Simon Biset
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom de la Première ministre et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Première ministre et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048556062(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 202313/12/2023
De: BISET (Simon)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
au titre de l'année 2022, les agents suivants
TREK2137076A(source BODD)
promotion
22 Janvier 202222/01/2022
De: BISET Simon
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2010 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000022753881(source JORF)
diplome
31 Août 201031/08/2010